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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site est la propriété de la SARL FLORE au capital social de 19 700€ dont le siège social est situé 20 avenue du Pin 49070 Beaucouzé, RCS ANGERS 428 092 985.

Le gérant de la SARL FLORE est Renaud FRANÇAIS.

L’adresse de courrier électronique est: contact@akantoneducation.fr.

Le numéro de téléphone est le 02 41 23 11 40

Le directeur de la publication du site www.akantoneducation.fr est Renaud FRANÇAIS.

Numéro de TVA intracommunautaire: FR34428092985

 

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse de SARL FLORE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant sur la transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont SARL FLORE est producteur.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de SARL FLORE est donc prohibée au sens de l’article L713-2 du code de la propriété intellectuelle.

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